En bref :

• Le plus grand fonds de pension des États-Unis est socialement responsable.
• En France, le système des retraites est guidé par une politique respectueuse de l'homme et de son environnement.

Chaque pays a ses propres dispositifs déterminant les sommes auxquelles on peut prétendre lorsqu'on arrive à l'âge de la retraite. Il s'agit, selon les cas, de systèmes de financement fondés sur l'aide sociale, sur la solidarité inter-gouvernementale ou encore sur l'épargne (1). Ces mécanismes publics, par leur capacité à mouvoir des mannes financières colossales, sont devenus des acteurs incontournables de la responsabilité sociale des entreprises et du développement durable. En effet, leur poids financier leur permet d'exiger des entreprises ou des pays dans lesquels elles investissent de respecter un certain nombre de critères sociaux, éthiques et de bonne gouvernance. Une façon de les contraindre à une gestion plus responsable de l'argent.

Le précurseur californien

CalPER S, pour California Public Retirement System, est le premier fonds de pension public au monde à s'être impliqué dans l'investissement socialement responsable. Gérant la retraite des employés de l'État de Californie pour un montant estimé à 231 milliards de dollards (2), il est également le plus grand fonds de pension public américain. Dès 1987, CalPERS a décidé de réviser son portefeuille d'actions étasuniennes selon des critères de performance financière et de gouvernance. En 2002,CalPER S a resserré l'étau en définissant des critères économiques et sociaux concernant sa politique d'investissement hors des États- Unis. Pour la première fois, des placements financiers devaient respecter des critères d'appréciation humanitaire : respect des droits de l'homme, transparence, libertés publiques... (3) Certains pays se sont ainsi vu exclus de l'univers d'investissement de CalPER S, dont la Chine, les Philippines ou Russie. Conscient de la nécessité d'agir au niveau des entreprises pour impulser du changement, CalPER S a commencé à exclure à partir de 2007 les entreprises qui manquaient notamment de transparence financière, qui ne respectaient pas les libertés civiles et les droits dans les lois nationales. En parallèle, le fonds de pension californien a consacré une partie de son budget pour permettre à ses actionnaires de mener des recherches en matière de responsabilité sociale des entreprises. Une récente étude réalisée par le fonds CalPER S lui-même a démontré qu'en cinq ans, la performance des entreprises auprès desquelles CalPER S s'était engagé avait augmenté sensiblement. De quoi tordre le cou aux théories prétendant que bonne gouvernance et valeur boursière sont incompatibles. Cerise sur le gâteau, le PDG de CalPER S vient d'annoncer en mai dernier que le fonds étendrait ses critères de gestion sociale et environnementale à toutes ses classes d'actifs.

L'hexagone se réserve pour l'ISR

Afin de contribuer au financement de l'importante réforme des retraites entreprise en 2003, le gouvernement français a mis en place le Fonds de réserve pour les retraites (FRR ). À côté du double relèvement prévu dans la nouvelle loi de novembre 2010 (celui de l’âge légal de départ de 60 à 62 ans pour tous les régimesà compter du 1er juillet 2011 et celui de l’âge de la retraite à taux plein de 65 à 67 ans entre 2016 et 2023), le FRR doit permettre la viabilité sur le long terme du système des retraites pour les Français. Une défi que le Fonds entend inscrire dans une politique d'investissement respectueuse de l'homme et de son environnement. Pour ce faire, le FRR a d'abord prévu une politique active en matière de droits de vote dansles entreprises dont il est actionnaire. Dans ce cadre, le FRR veillera à ce que toutes les résolutions de nature sociale, éthique ou environnementale s'appliquent notamment dans le respect des droits de l'homme, des consommateurs, de l'environnement, ou encore dans le respect des Principes du Pacte mondial (4). Le Fonds de réserve pour les retraites demande également depuis 2003 à ses gestionnaires d'actions européennes de tenir compte de critères sociaux, éthiques et de gouvernance. Fin 2010, 100% des mandats de gestion d'actions du FRR intégraient de telles dispositions. Depuis sa création, le FRR déjà exclu 8 entreprises de son univers d'investissement (l'essentiel étant des entreprises impliquées dans la fabrication d'armes à sous-munitions), il vote dans 90 % des entreprises dont il est actionnaire et 85% de sa capitalisation boursière est couverte par une analyse extra-financière.

En en Belgique ?

Les Belges vivent de plus en plus longtemps et cette évolution a notamment comme conséquence que les pensionnés doivent être payés plus longtemps. Pour faire face à ces dépenses supplémentaires, un Fonds de vieillissement (ZilverFonds) a donc été créé en 2001. Il puise ses revenus dans les surplus budgétaires, dans
les excédents de la sécurité sociale et des recettes non fiscales ainsi que dans les revenus de ses placements. Pour des raisons de sécurité, d'efficacité et de rendement, la loi prévoit que le Fonds de vieillissement place ses réserves en titres de l'État belge (titres des régions, communautés et communes). L'objectif est à la fois d'assurer des placements sûrs et de réduire la dette de l'État (le Fonds de vieillissement faisant partie du secteur public, ses réserves sont portées en diminution de la dette globale du secteur public). La question de la qualité éthique des investissements du Fonds de vieillissement ne se pose pas dès lors que celui-ci investit dans la dette de l'État. Laquestion de la gestion responsable des titres des régions, communautés et communes reste, quant à elle, bel et bien ouverte.

                                                                                                                                       Bernard Bayot,
                                                                                                                                       Thibaut Monnier,
                                                                                                                                       juin2011

1. BAYOT, B., Les pensions et l'éthique, mai 2011.
2. Ces chiffres sont ceux publiés par CalPERS au 28 février 2011. Ils sont disponible sur http://www.calpers.ca.gov/index. jsp?bc=/investments/home.xml.
3. Ibid.
4. Il s’agit d’un ensemble de dix principes qui engagent, sur base volontaire, les entreprises signataires à respecter et promouvoir, dans leurs stratégies et opérations, le respect des droits de l’Homme, les normes du travail, l’environnement et la lutte contre la corruption (www.unglobalcompact.org).

Accès direct au rapport ISR complet et à son résumé.

Tandis que l'offre des produits ISR a continué de croître en Belgique, tout comme le volume total de capitaux placés dans ce type d'investissement, la part de marché de l'offre ISR est légèrement en baisse, puisqu'elle passe de 3,92% en 2009 à 3,77% en 2010, toutes offres confondues. C'est ce que révèle le nouveau rapport ISR du Réseau Financement Alternatif.

Source : Réseau Financement Alternatif

Légère perte de vitesse

Après une remontée significative des fonds éthiques observée l'an dernier (augmentation de l'encours de + 20 % et de la part de marché de + 8,28 %), l'encours des fonds éthiques croît de façon marginale en 2010 pour atteindre 11,15 milliards (soit une augmentation de 0,46 % par rapport à 2009). Quand on y ajoute les comptes d'épargne et les autres formules d'épargne, on atteint un montant de 13,21 milliards d'euros placés dans des produits financiers ISR, soit presque quatre milliards de plus qu'en 2008 ! Cette croissance est largement due à l'augmentation des encours des comptes d'épargne ISR. Par contre, la part de marché occupée par les fonds ISR diminue pour la première depuis 1993, passant de 3,92% en 2009 à 3,77% en 2010.

Les comptes d'épargne pèsent lourd

En 2010, l'épargne éthique a rencontré un franc succès. Le volume des capitaux placés dans des comptes d'épargne ISR a augmenté de 26 % pour peser, fin de l'année passée, 1,89 milliard d'euros. La part de marché des comptes épargne, si elle reste largement minoritaire sur l'ensemble du marché, progresse également pour atteindre 0,96 %. En 2010, le marché des comptes épargne se partageait entre la Banque Ethias (53%), la Banque Triodos (39%), BNP Paribas Fortis (7%) et VDK-Spaarbank (1%).

Le solidaire poursuit sa percée

Après le dépassement du seuil symbolique du milliard d'euros l'an dernier, l'encours pour les seuls produits financiers solidaires a continué d'augmenter en 2010 et a connu une hausse de près de 119 millions d'euros par rapport à 2009. Il représentait au 31/12/2010 environ 9% de l'encours total des produits ISR en Belgique.

Deux acteurs dominent au niveau des parts de marché

KBC maintient sa position de leader du marché des fonds ISR avec 60% du marché équivalent à 6,74 milliards d'euros. Le groupe Dexia, leader historique jusqu’en 2005, suit avec 15 % de part de marché équivalent à 1,63 milliards d'euros.

Une qualité disparate

Le Réseau Financement Alternatif a, depuis cinq ans, élaboré une méthodologie d'évaluation de la qualité des fonds ISR. Sur les 336 fonds ISR recensés par le RFA, 76 % ont été exclu de l'analyse qualitative car ils n'offraient pas de garantie sur leur qualité extra-financière dans le temps. La cote attribuée aux fonds ISR est calculée sur base de sept critères prédéfinis. Elle est ensuite pondérée au pourcentage d'entreprises présentes dans ces fonds qui ne contreviennent pas, notamment, au droit international. Parmi les 73 fonds cotés, deux fonds de la Banque Triodos ont obtenu la meilleure cotation, suivis par des fonds de KBC. Seuls 42 des 73 fonds éligibles à cette cotation ont obtenu une cote supérieure à 50 %.

Un contexte législatif et politique prometteur ?

Les pouvoirs publics renouvellent régulièrement leur intérêt pour l'ISR mais peinent à mettre en œuvre des mesures concrètes. Si la crise politique ne les a pas aidés à avancer l'an dernier, elle n'est certainement pas la seule responsable du manque d'engagements pris en 2010. Aussi, une norme minimale ISR ainsi qu'une exigence ISR pour bénéficier des incitants fiscaux liés à l'épargne-pension doivent toujours être introduites. La gestion responsable des deniers publics fait également partie des objectifs à atteindre, tout comme la mise en œuvre de la loi sur le financement des armes controversées.

                                                                                                          Auteurs du Rapport ISR 2010 :

                                                                                                          Bernard Bayot, directeur
                                                                                                          Annika Cayrol, chargée de recherche
                                                                                                          Coralie Marcelo, stagiaire

Accès direct à la base de données des produits éthiques et solidaires.

« L'ère du secret bancaire est révolue ».

Nicolas Sarkozy – communiqué final du G20 à Londres, 2 avril 2009

En bref :

• Les paradis fiscaux constituent un lourd manque à gagner pour les États.
• Depuis 2010, la Belgique s'est dotée de nouvelles règles de lutte contrel'évasion fiscale.

Les paradis fiscaux ne taxent que trèspeu voire pas du tout des sociétés – appartenant à un secteur spécifique ou pas – qui y sont installées, mais qui sont en réalité actives dans un autre pays (les sociétés offshore). Ils créent ainsi un sévère manque à gagner et un report de la fiscalité sur les consommateurs et les PME, qui subissent un taux d'imposition réel sur leurs bénéfices de 21 % – contre 13 % pour les grandes entreprises bénéficiaires de l'évasion fiscale (1). Chaque année, environ 800 milliards d'euros (2) s'échappent des pays du Sud et sont détournés vers les paradis fiscaux, ce qui représente un manque à gagner de 125 milliards d'euros de recettes fiscales qui pourraient être investis dans la santé ou l'éducation, déclare Mathilde Dupré, chargée de plaidoyer pour l'ONG CCFD-Terre Solidaire. « Paradis fiscal » rimant également avec « opacité totale », ils offrent des instruments de blanchiment à l’argent mafieux et favorisent la corruption.

Les dispositifs de lutte

En 1989, le G7 a mis en place le Groupe d’action financière (GAFI) pour lutter contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Le GAFI a adopté 49 recommandations et vérifie chaque année leur application par ses 33 États membres. Malheureusement, le GAFI n'a pas de force juridique contraignante et la « liste noire » des pays et territoires non coopératifs (PTNC) s'est totalement vidée depuis que la Birmanie en est sortie en octobre 2006 (3). C'est en réalité un succès très relatif puisque, pour sortir de la liste, il suffisait d’adopter les textes recommandés. À son tour, l’Organisation pour la coopération et le développement économiques (OCDE) a mis en place au milieu des années 1990 un Forum sur les pratiques fiscales dommageables. Sont ainsi stigmatisés les pays et territoires pratiquant une imposition faible ou nulle, autorisant l’existence de sociétés- écrans et refusant de façon chronique l’échange de renseignements. Trente-cinq « paradis fiscaux » sont mis à l’index en juin 2000. Pour sortir de la liste, ils doivent lever le secret concernant les bénéficiaires réels des sociétés, trusts… et pratiquer effectivement l’échange d’informations. La dynamique est considérablement freinée en 2001 par la contre-offensive menée par un groupe de places offshore et surtout par l’arrivée au pouvoir des républicains aux États-Unis, auxquels les lobbies du pétrole et de l’armement font valoir l’intérêt de l’évasion fiscale. Depuis, il restait en 2008, trois « paradis fiscaux non coopératifs » (Andorre, le Liechtenstein et Monaco). De son côté, le G20 d’avril 2009 a pris plusieurs décisions essentielles pour lutter contre les paradis fiscaux, mais la liste noire qui en est ressortie a perdu de sa légitimité aux yeux de la société civile vu l'absence de territoires régulièrement cités pour leurs pratiques douteuses en matière fiscale ou financière (Hong Kong, Jersey, Guernesey, l’île de Man, l’Irlande, etc.). Pour le réseau d’ONG et d’experts Tax Justice Network (TJN), la liste des « territoires opaques » compte 60 pays (au nombre desquels la Belgique occupe la neuvième place).

Et en Belgique ?

L'État belge a pris des dispositions visant l'imposition des sociétés établies dans des États qui n’appliquent pas effectivement et substantiellement le standard OCDE en matière d’échange d’informations ou dont le taux nominal d’impôt des sociétés est inférieur à 10 %. Depuis le 1er janvier 2010, les paiements qu’une société effectue directement ou indirectement à des personnes établies dans les paradis fiscaux visés ne sont en effet plus déductibles au titre de frais professionnels lorsque la société omet de déclarer ces paiements sur le formulaire ad hoc ou ne peut justifier que ces dépenses répondent à des opérations réelles et justifiées. Il est encore trop tôt pour évaluer les effets des nouvelles dispositions prises en Belgique, mais une chose est sûre, elles indiquent que les bonnes intentions exprimées dans les enceintes internationales n'ont pas, à ce jour, été transformées dans la réalité. Sans doute faudra- t-il qu'elles s'accompagnent d'une dose suffisante de courage politique pour qu'elles soient réellement mises en oeuvre.

1. Manuel Domergue, Paradis fiscaux: rien n'est réglé!, Alternatives Economiques n° 298 - janvier 2011.
2. Selon une étude de l'ONG américaine Global Financial Integration.

L'économie espagnole s’est construite autour du bâtiment. À l'époque franquiste, le secteur du logement et celui du tourisme dominaient l'économie. Depuis, une panoplie d'avantages fiscaux – toujours en vigueur – fabrique des générations de propriétaires. Cette politique pèse encore lourdement sur le secteur immobilier. Depuis 2000, l'Espagne a construit 700 000 habitations chaque année. Soit autant que la France, l'Allemagne et l'Angleterre réunies !
En cause, une politique du logement irresponsable : allongement de crédit sur 50 ans et particuliers autorisés à acquérir un logement sans apport personnel initial. Nombre de personnes se sont portées acquéreuses d’un logement en tablant sur une plus-value à la revente, mais la masse de logements disponibles sur le marché a fait baisser les prix de l'immobilier. Dans ce contexte, beaucoup ont contracté des crédits à taux variable. Aujourd’hui, la hausse des taux d'intérêt et le ralentissement économique les placent dans l'incapacité de rembourser (1) leur emprunt. Surendettés, ces ménages doivent à présent se résoudre à vendre ou à hypothéquer leurs biens, lesquels ont parfois perdu 20 % de leur valeur initiale.

En bref

• Fin 2010, 4 millions de familles américaines auront perdu leur logement.
• En cause, des crédits octroyés sans conditions.

La crise financière de 2007-2008 a trouvé son origine dans les crédits immobiliers subprimes aux États-Unis(1). De quoi s'agit-il ? Les banques et assurances classent leurs clients en nonprimes, primes et subprimes selon les risques estimés de défaillance de l’emprunteur. La catégorie des subprimes regroupe les petits salariés, voire les chômeurs, soit les emprunteurs les plus potentiellement défaillants. Des institutions financières de moins en moins regardantes leur ont donc proposé des crédits avec un taux d’intérêt très élevé, de 4 à 5 points supérieur au taux normal. Ces prêts ont connu un grand succès, en particulier lorsque les taux d’intérêt de base étaient très faibles. Mais, à partir de 2005, ces taux de base sont rapidement montés, pour atteindre 5,25 % à la mi-2006, et de nombreux ménages emprunteurs ont alors connu des difficultés pour rembourser leurs mensualités en hausse : près de 1,2 million de prêts immobiliers ont fait défaut en 2006, soit une augmentation de 42 % par rapport à 2005, avec, bien sûr, pour conséquence immédiate et dramatique la mise en vente des logements, mais aussi la perte de valeur des obligations émises sur base de ces crédits, entraînant la crise financière que l'on a connue (2).

Très cher toit

Depuis l'éclatement de la bulle des titres subprimes, 3,3 millions de logements ont fait l'objet d'une saisie en 2008, et 3,9 en 2009. Cette année, le chiffre devrait dépasser les 4 mil-lions, malgré les mesures de l'Administration Obama qui ont permis à 500 000 propriétaires de renégocier leur emprunt. Après un délai de 22 mois en moyenne, à la demande de l'organisme de crédit qui n'est plus remboursé, le shérif du comté procède à l'expulsion des membres du foyer concerné. En 2008-2009, 2,2 millions de personnes se sont retrouvées à la rue ; 1,2 million de personnes supplémentaires pourraient gonfler les statistiques d'ici à la fin de cette année (3).
Souvent, les gouvernements favorisent les propriétaires par des exemptions de taxe ou des aides à l'emprunt afin de faciliter l'accession à la propriété. Depuis l'enfance, on nous assène qu'il est malin d'être propriétaire. Le Belge n'a-t-il d'ailleurs pas une brique dans le ventre ? Et ne dit-on pas que plus on possède, plus on gagne d'argent ? Un des meilleurs vecteurs de cette vérité universellement admise est le Monopoly, où, en jouant, on peut rêver
d'acheter des rues entières.

Bernard Bayot

1. Voir la vidéo "le B.A-BA des subrpimes" sur rue89.com, également disponible sur www.financite.be
2. Bernard Bayot, « La bulle des pauvres », dans FINANcité Magazine n° 7, septembre 2007.
3. Sylvain Cypel, « Une affaire saisissante », dans Le Monde, 13 octobre 2010.