En bref

• Des revendications citoyennes émergent face aux dérives de la finance.
• Des critères sociaux et environnementaux apparaissent dans les investissements.
• L’État emboîte le pas.

D'autres valeurs pour notre argent ?

Une forme d'éthique dans la finance a d'abord été préconisée par de nombreux courants religieux (1), puis par d'autres organisations de la société en réponse aux crises mondiales. L'éclosion d'une finance plus responsable, plus intelligente, plus solidaire suivent immédiatement, sur la ligne du temps, le mouvement de ressac des caisses d'épargne et banques populaires et n'est évidemment pas étrangère à l'incapacité du monde bancaire à répondre aux défis de l'heure, qu'ils soient à caractère éthique, social ou environnemental. Est-ce à dire que cette nouvelle finance a vocation à remplir le rôle des caisses d'épargne et banques populaires d'antan ? (2)
Deux courants se détachent clairement : des institutions alternatives développées en marge du marché dominant, qui veulent refonder le modèle bancaire, et des produits financiers à vocation sociétale, qui sont le plus souvent distribués par des banques commerciales. Notre histoire débute en 1972. Un mouvement de contestation se cristallise sur le soutien financier accordé par les investisseurs au régime de l'Apartheid en Afrique du Sud. En Belgique, une série de boycotts et de désinvestissements des entreprises présentes en Afrique du Sud allait être à l'origine de réflexions et d'initiatives en matière d'éthique et de solidarité financière. C'est ainsi qu'à la fin des années 70 sont nées des initiatives citoyennes d’épargne et de prêt de proximité, rapidement suivies dans les années 80 par la création de structures comme Crédal ( voir p.11 ) et le Réseau Financement Alternatif, ainsi que de leurs homologues néerlandophones : Hefboom et FairFin 3. C'est la naissance du compte d'épargne Cigale, créé avec la CGER, qui tout en respectant des critères sociaux et environnementaux, permet une redistribution financière aux associations membres de ces réseaux. La finance solidaire se dote ainsi d'un nouvel outil, les produits de partage solidaire.

Le secteur bancaire s'adapte

C’est dans ce contexte des années 70 que vont se développer des banques dites « éthiques » ou « durables » en Europe. À côté de ces initiatives, les banques classiques vont développer des produits financiers qu'elles qualifieront d’« investissement socialement responsable » (ISR). Aujourd'hui, la plupart sont des fonds de placement, mais on y trouve aussi des comptes d'épargne éthique et les investissements directs dans l’économie sociale.

L'État y met du sien

Au début des années 2000, toute une série d'outils et d'avancées législatives, premières mondiales ou presque, voient le jour. En 2003, l'État lance le fonds de l'économie sociale et durable ( FESD ) : un outil de financement apte à rencontrer les besoins en capitaux des entreprises d'économie sociale mais aussi un outil d'investissement éthique et solidaire à grande échelle. Les élections fédérales de 2007 sonnèrent le glas du FESD. La Flandre dispose d'un fonds semblable, mais rien de tel à ce jour en Wallonie. En 2006, une ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale impose des critères ISR aux marchés financiers de pouvoirs publics régionaux afin qu'au moins 10 % des sommes investies le soient de façon socialement responsable. Malgré cette obligation légale, cette disposition est peu appliquée.

Et demain ?

Bien que ce mouvement pour une finance responsable et solidaire soit encore marginal actuellement, il n'en demeure pas moins une prise de conscience collective des impacts positifs ou négatifs de l'argent sur l'ensemble de la société, mais donc aussi de la responsabilité du secteur, des épargnants et des pouvoirs publics. La situation actuelle ne peut être jugée satisfaisante. Il appartient à nos élus de décider de reprendre le dessus et de faire de la finance un outil au service de l'homme et de son environnement plutôt qu'une source de profit.

1. BAYOT, B., Finance : l'éthique et la solidarité en prime, Réseau Financement Alternatif, 2009. Analyse en ligne sur financite.be.
2. BAYOT, B., Crise financière et modèles bancaires, RFA, octobre 2012.
3. Anciennement dénommé Netwerk Vlaanderen.

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Quand la loi embraye le pas

En 2003-2004, la pression exercée par la société civile lors de la campagne nationale « Mon argent ... sans scrupules ? » aboutira à deux lois successives : en 2007, pour interdire les investissements dans des producteurs d’armes à sous-munitions. En 2009, une nouvelle loi étend cette interdiction aux bombes à uranium appauvri. Toutefois, aujourd'hui la loi n’a pas encore été complétée par la liste des producteurs interdits ... Si l'interdiction existe donc bel et bien, il demeure une réelle insécurité juridique. ,Avant cela, en 2003, une étude démontre la nécessité d'offrir un service bancaire de base, accessible à toute personne, en vue de lutter contre l'exclusion sociale et financière (1). L'État réagit par l'instauration de la loi sur le service bancaire de base universel (2), obligeant toute entité bancaire à offrir un service minimum à l'ensemble de la population. En 2004, la Belgique adopte courageusement la proposition de loi instaurant la taxe Tobin, taxe sur les flux financiers internationaux. Mais à la volonté politique succède vite l'enlisement, car son application est suspendue à l’acceptation des autres pays de la zone euro.

1. BAYOT, B., Élaboration d'un service bancaire universel - 1ère partie : l'accès ou le maintien d'un compte bancaire. 2002. Étude du Réseau Financement Alternatif.
2. La loi du 24 mars 2003 instaurant le service bancaire de base ainsi que son arrêté royal d’exécution du 7 septembre 2003 visent à garantir, à toute personne qui a sa résidence principale en Belgique, le bénéfice de services bancaires déterminés, grâce à l’ouverture d’un compte à vue.

En bref :

• Le DMAE est une entreprise publique de gestion d'eau.
• Il est novateur par le contrôle citoyen, la tarification sociale et les réinvestissements.
• Grâce à lui, 99,9 % des habitants de Porto Alegre ont accès à l'eau.

La ville de Porto Alegre est connue mondialement pour avoir accueilli, en 2001, le premier Forum social mondial réunissant la société civile internationale, en réaction au sommet de Davos, où les plus nantis de notre planète se rassemblent annuellement, moyennant un ticket d'entrée valant de 50 000 € à 120 000 € par personne. Porto Alegre, la dixième ville en importance de population au Brésil, compte environ un million et demi d'habitants dont les 100 % ont accès à l'eau potable(1) et 87,7 % disposent (en 2011) d’une évacuation des eaux usées. Ce taux de couverture exemplaire occulte une réalité bien différente dans les autres grandes villes du Brésil. Son secret : une entreprise publique pour la gestion de l'eau, le DMAE (Département municipal de l'Eau et des Égouts). Ce n'est pas uniquement le caractère public de cette entreprise qui en fait un fleuron au niveau national et international, mais bien des mécanismes de gestion interne, de tarification sociale, de réinvestissement automatique des bénéfices réalisés et de participation démocratique originale.

Un tarif social

Les revenus du DMAE sont basés sur la consommation d'eau et non sur une taxe foncière, ce qui lui garantit une certaine indépendance financière. Sa tarification est sociale, car elle est basée sur la consommation réelle des ménages, dans une logique de subventions croisées. Un tarif social, tout d’abord, destiné à des personnes à faible revenu et qui leur donne droit à 10m³ d'eau pour le prix de 4. Ensuite, trois niveaux de tarification en fonction de la consommation d'eau : pour les ménages qui utilisent l'eau pour leurs besoins essentiels (moins de 20m³ par mois), les tarifs appliqués sont subventionnés par les ménages qui utilisent entre 20 et 1000m3 par mois, suivant un tarif augmentant de manière exponentielle. Au-delà de cette limite de 1000m³ par mois, les tarifs sont extrêmement élevés. Les grandes entreprises, les aéroports ou les très riches, gourmands en eau, se situent donc dans cette fourchette et subventionnent l'accès à l'eau pour les plus démunis. Cela permet, en outre, de dégager un excédent de 15 à 25 % sur le budget annuel, qui est directement affecté à de nouveaux investissements.

L'eau des citoyens

Grâce à son indépendance financière, le DMAE a mis en place, depuis plus de 40 ans, un conseil délibératif. Il s’agit d’un organe de contrôle social composé de nombreux représentants de la société mandatés en qualité de superviseurs. Ce conseil assure la transparence de tous les actes administratifs. L'originalité et le caractère novateur du DMAE se situent dans le processus de prise de décision démocratique, mis en oeuvre notamment par le budget participatif à l'échelle de la ville. C'est ce processus participatif qui a tant influencé le DMAE dans sa gestion interne. Les citoyens de Porto Alegre sont amenés à soumettre et voter des requêtes dans ce qui s'appelle le « budget participatif » de la ville. Chaque année, cette assemblée émet des requêtes pour le budget de la ville à allouer l'année suivante. Les requêtes citoyennes, après étude de leur faisabilité technique, sont incluses dans le budget municipal et le DMAE est chargé d'évaluer tout ce qui concerne les travaux liés à l'eau.
Cela ne s'arrête pas là : pendant la durée des travaux, un groupe de citoyens est désigné pour suivre et superviser les entrepreneurs commissionnés. De cette façon, tout le processus est sous « contrôle social », depuis la prise de décisions jusqu'à la finalisation des projets(2).
Tout cela a profondément modifié le DMAE et le concept même de gestion interne, car le personnel et les employés ont dû se mettre à l'écoute de leurs concitoyens et mettre en oeuvre leurs revendications, ce qui a entraîné un changement profond dans leurs modes de gestion. Dès lors, ce sont à présent les citoyens qui débattent des besoins et des investissements futurs, et, lorsque ces derniers sont techniquement viables, ils sont intégrés au budget de l'année suivante.

L'ombre de la libéralisation plane toujours

La ville s'est opposée de longue date à la privatisation des services liés à l'eau, au grand dam des défenseurs des politiques néolibérales imposées dans tout le pays(3). À plusieurs reprises, les prêts pouvant être consentis au DMAE pour l'investissement nécessaire au développement du réseau étaient soumis à la condition d’une politique de libéralisation de l'entreprise, que le DMAE a systématiquement refusée, avec pour conséquence de ne pas toujours trouver le financement nécessaire. Le DMAE aurait pu étendre davantage son réseau s'il ne lui avait pas été impossible, entre 1997 et 2003, d'obtenir un emprunt auprès des banques nationales du crédit, occupées à promouvoir la privatisation du secteur de l'eau au Brésil. À la fin de l'an 2000, le Congrès brésilien présentait une loi pour la privatisation générale de l'eau dans le pays. Le DMAE a décidé d’entrer en résistance et a entraîné un mouvement national contre ce projet qui, pour l'instant, n'a toujours pas abouti. La suite ? L’histoire nous le dira.

1. Données issues du site internet du DMAE : www2.portoalegre.rs.gov.br/dmae.
2. Plus d'informations sur www.partagedeseaux.info.
3. Si la présidente du Brésil, Dilma Rousseff, est issue d'un parti de gauche (le parti des Travailleurs), la politique économique du pays n'en reste pas moins libérale.

En bref :

• Stimuler les échanges entre PME au moyen d'un réseau d'entreprises.
• S'attirer et fidéliser une nouvelle clientèle.
• Pallier le manque de liquidités des PME.

Convertible en monnaie nationale, le C3 se veut un nouvel outil pour favoriser les activités des PME et donc renforcer l'économie locale et l'emploi. Il s'agit en effet d'une monnaie complé-mentaire, mais dont l'objectif est avant tout commercial, notamment en favorisant la rencontre de l'offre et de la demande au sein d'un réseau d'entreprises et en s'attirant une nouvelle clientèle à moindres frais. Mais c'est surtout une possibilité pour les PME de trouver un financement moins onéreux pour développer leurs activités. C'est en quelque sorte une seconde ligne de crédit au regard du système de financement traditionnel.

Contrer le manque de liquidités

Le principal objectif du circuit de crédit commercial est de pouvoir pallier le manque de liquidités qui est un casse-tête comptable pour toutes les PME. En effet, celles-ci doivent généralement payer leurs fournisseurs dans les 30 jours alors qu’elles ne reçoivent le paiement de leurs clients que dans les trois mois qui suivent. Ce qui signifie qu'à défaut de liquidités suffisantes, les PME doivent absolument recourir à une ligne de crédit. Dans un réseau C3, ce que l'on considère comme du crédit n'est en fait qu'un système d'échange dans une monnaie alternative, avec une possibilité de descendre en négatif sur le compte exprimé dans cette monnaie. De plus, si le fournisseur et le client sont dans le système, le paiement est immédiat.

Le WIR en Suisse

Prenons le cas du WIR 1 en Suisse (Wir signifie « nous » en allemand), qui est un bel exemple de monnaie complémentaire commerciale. Le WIR est né en 1934 à l’initiative de quelques entrepreneurs qui, bloqués par le manque de liquidités en francs suisses lors de la grande crise, ont dû faire preuve de créativité pour ne pas perdre leur entreprise. Le problème était simple : comme lors de toute crise, l'argent était stocké au lieu d'être dépensé et circulait donc nettement moins. Il a fallu trouver des liquidités pour faire tourner la machine de production et, par ce biais, conserver l'activité de l'entreprise et les emplois inhérents. Le résultat : ils ont inventé leur propre monnaie afin de répondre à ces besoins. Il s'agissait donc d'un instrument conçu pour faire face à la crise et qui, au fil du temps, s'est dissocié du cours du franc suisse. Ce réseau d'entreprises compte aujourd'hui 60 000 PME environ et a donné naissance à la banque coopérative WIR pour les services financiers. Aujourd'hui existe la possibilité de recourir à un crédit hypothécaire à un taux de 1 %. Une monnaie destinée aux consommateurs a également été mise en circulation pour soutenir les commerces et entreprises participantes.

Le C3U en Uruguay 2

Le cas du C3U, en Uruguay, est intéressant car il est soutenu par le gouvernement et est présent à l'échelle nationale. Aujourd'hui, l'État accepte même que les taxes soient acquittées dans cette monnaie. Des crédits sont également facilités au sein des membres du réseau pour investir et développer leurs activités, grâce au programme de national de microfinance. D'importants membres sont venus gonfler les voiles de ce projet mis en place par la fondation STRO 3 (Social trade organization) : le Bureau national des taxes, l'Office national des pensions et d'autres fournisseurs indispensables, comme les fournisseurs d'énergie ou de téléphonie. Cette large adhésion permet évidemment de proposer aux nouveaux membres suffisamment d'opportunités pour leurs activités. Les membres de ce réseau ont un compte où les unités sont de même valeur que le peso uruguayen, mais permettent également des paiements en dollars, devise qui est largement utilisée dans l'économie uruguayenne. Un autre apport-bénéfice important du projet C3U est la naissance du programme Cyclos 4, un programme open source permettant un accès netbanking aux utilisateurs de monnaies alternatives. Il permet des paiements par SMS, ce qui peut aussi favoriser l'accès bancaire dans les zones rurales grâce à des institutions de microfinance.

Antoine Attout,
septembre 2011

1. Banque Wir : www.wir.ch
2. www.c3uruguay.com.uy
3. www.socialtrade.org
4. http://project.cyclos.org/

À Mons, le ropi est né il y a peu pour tenter de relocaliser les échanges et stimuler les achats locaux, équitables et bio, soutenir le tissu économique local et encourager une transition vers un modèle durable. Il est, de plus, assorti d’un projet pédagogique visant à favoriser les apprentissages entre élèves. Le projet est actuellement dans sa phase de test à petite échelle au sein d'une école, l'IESPP. Le lancement à l'échelle de la ville est prévu pour 2012.

À Meix-devant-Virton, c'est l'épi qui a vu la jour il y a peu, avec un caractère régional pour la Gaume, voire la Lorraine belge et française. L'objectif de départ est de stimuler les dépenses dans les petits commerces locaux, tels que les épiceries, qui peinent à conserver leur activité. Il s'agit donc de pérenniser les emplois existants, voire d'en créer par une stimulation de l'activité économique locale. À cela, s'ajoutent, bien entendu, des objectifs durables, tels que les achats bio et de saison, les circuits courts (agriculteurs-consommateurs), le soutien au tissu associatif et une plus forte cohésion sociale. L'épi est également en phase de test jusque décembre de cette année.

La Région de Bruxelles-Capitale réfléchit elle aussi à un projet de monnaie complémentaire dont l'objectif est d'encourager les comportements écologiques et durables. Elle a déjà commandé deux études sur le sujet qui ont permis de dessiner les contours de l'Eco-Iris (nom provisoire) et qui mèneront probablement au lancement d'un projet pilote dans trois quartiers de Bruxelles. En adoptant des comportements écologiques et durables (se lancer dans le compostage, mettre un auto-collant « non à la pub »...), les habitants recevront des Eco-Iris qu'ils pourront échanger contre des achats dans des magasins verts, des tickets de cinéma ou des séances à la salle de sport.

Tout dépend du type de monnaie (publique, citoyenne ou commerciale) et de son objectif, mais voici, à travers des exemples, quelques éléments de réponse. Une monnaie publique, pour induire des changements de comportement a généralement un coût faramineux, mais son objectif ne l'est pas moins. Prenons l'exemple du NU-Spaarpas 1 à Rotterdam. Objectif : réduire l'impact environnemental et stimuler des changements de comportement durables. Son coût a été de 2 millions d'euros, pour une durée de vie de 16 mois. Un flop ? Oui et non. Oui, car le coût est énorme pour si peu de temps et de résultats tangibles. Non, car les résultats positifs sont très difficiles à calculer. L’initiative a sans doute permis d'engendrer une série d'habitudes de comportement durable, de mettre en avant certains commerces bio et/ou équitables participants, de les mettre en relation et de fusionner différentes politiques publiques (développement durable, stimulation économique, mobilité durable...). Une monnaie commerciale telle que les miles des compagnies aériennes ou les points épargne des supermarchés, dont l'objectif est de fidéliser la clientèle, représente un coût certain pour l'entreprise, mais lui permettra d'engranger de nouvelles recettes. En quelque sorte, grâce à ce système de compensation, le coût de l’opération est finalement relativement faible par rapport à l'objectif à atteindre. Dans le cas des monnaies citoyennes, en général, l'architecture monétaire et le plan financier prévoient d’atteindre l’autosuffisance une fois la phase de lancement bien entamée. Cependant, c'est sans compter sur les heures, les jours, les mois, voire les années, de bénévolat d'une équipe leader du projet, pour dynamiser le réseau, encourager de nouveaux acteurs à rejoindre le projet et, bien entendu, assurer la gestion administrative et comptable de celui-ci.
1. www.nuspaarpas.nl

La ville de Gand est la première à réagir contre le retour à la pratique des bonus, plus précisément ceux octroyés par les banques Dexia et KBC à leurs dirigeants respectifs. Et la ville le fait là où ça fait mal, en retirant plus de 30 millions d'euros de ces deux institutions financières ! La décision de la ville de Gand est sans aucun doute un signal fort : elle vise d'une part à influer sur les pratiques généralisées des bonus et, d'autre part, à rassurer les contribuables en s'insurgeant contre ces pratiques très peu éthiques en ces temps difficiles. Nous ne disons pas seulement que ce n’est pas éthique, nous agissons aussi. C’est toute la force du consommateur d'agir avec le langage de l’argent, ajoutait l’échevin des Finances de la ville de Gand, M. Peeters. La ville de Gand, espérons-le, ne sera pas la seule à se lancer dans un tel bras de fer. Une prise de position forte, côté wallon, serait vivement souhaitable aussi.

                                                                                                                                                Antoine Attout,
                                                                                                                                                juin 2011